Mentions légales
Éditeur, licences et responsabilités
Éditeur du site
Rideau Débat — SARL au capital social de 15 000 €.
Siège social : 9 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France.
SIRET : 793 528 041 00033 — RCS Bordeaux 793 528 041.
TVA intracommunautaire : FR30 793528041.
Gérante : Mme Hélène Vasseur — Tél. 05 56 44 19 72.
Directrice de la publication
La publication du site est dirigée par Mme Hélène Vasseur.
Hébergeur
o2switch SAS, 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.
Licences et autorisations
En qualité de producteur et de diffuseur de spectacles vivants, Rideau Débat est titulaire de la licence d'entrepreneur de spectacles vivants de catégorie 2 et de catégorie 3. Les droits d'auteur et droits voisins des œuvres représentées sont déclarés auprès de la SACEM et de la SACD. La compagnie est assurée en responsabilité civile professionnelle et veille au respect des règles de sécurité des salles accueillant du public.
Propriété intellectuelle
Les textes, mises en scène, scénographies, visuels et l'identité de la compagnie sont protégés au titre du droit d'auteur. Aucune captation ou réutilisation de nos créations n'est autorisée sans notre accord écrit.
Loi applicable
Le présent site relève du droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Bordeaux seront compétents.